Les procès verbaux et compte-rendus de délibérations des assemblées générales vous permettront de suivre les décisions prises par le Conseil Communautaire concernant les projets du territoire et toute évolution administrative de la Communauté de Communes.
Les extraits de délibérations
PV élection aux sièges vacants du Bureau
Publié le 27 Sep. 2023
Liste des délibérations adoptées le 26 septembre 2023
Publié le 27 Sep. 2023
Décisions Directes du Président - Juillet 2023
Publié le 25 Juil. 2023
Arrêtés de délégation du 19 juillet 2023
Publié le 20 Juil. 2023
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 avril 2023
Publié le 07 Juil. 2023
Décisions Directes du Président - Juin 2023
Publié le 06 Juil. 2023
Délibérations du conseil communautaire du 23 juin 2023
Publié le 04 Juil. 2023
Liste des délibérations adoptées le 23 juin 2023
Publié le 30 Juin 2023
Décisions Directes du Président - Mai 2023
Publié le 31 Mai 2023
Délibérations du conseil communautaire du 14 avril 2023
Publié le 02 Mai 2023
Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2023
Publié le 02 Mai 2023
Procès-verbal du conseil communautaire du 20 décembre 2022
Publié le 20 Avr. 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU 14 AVRIL 2023
Publié le 20 Avr. 2023
Décisions Directes du Président - Avril 2023
Publié le 14 Avr. 2023
Délibérations du 28 mars 2023
Publié le 30 Mar. 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 MARS 2023
Publié le 29 Mar. 2023
Décisions Directes du Président - Mars 2023
Publié le 24 Mar. 2023
Délibération 22-M12-106 - Débat sur le PADD du PLUi
Publié le 18 Jan. 2023
DELIBERATIONS DU 20 DECEMBRE 2022 (2)
Publié le 29 Déc. 2022
Procès-Verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2022
Publié le 22 Déc. 2022
Délibérations du 20 décembre 2022 (1)
Publié le 22 Déc. 2022
Bureau Communautaire du 19 octobre 2022 (2)
Publié le 18 Nov. 2022
Bureau Communautaire du 19 octobre 2022 (1)
Publié le 28 Oct. 2022
Délibérations du 14 octobre 2022 (3)
Publié le 26 Oct. 2022
Délibérations du 14 octobre 2022 (2)
Publié le 25 Oct. 2022
Délibérations du 14 octobre 2022 (1)
Publié le 24 Oct. 2022
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Les documents budgétaires
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2022
Publié le 04 Juil. 2023
Rapport sur la gestion des déchets - Année 2022
Publié le 04 Juil. 2023
Note de présentation brève et synthétique du budget 2023
Publié le 02 Mai 2023
Rapport d' Orientation Budgétaire 2023
Publié le 31 Mar. 2023
Liste - Exonération des locaux à usage industriels et commerciaux de la TEOM au titre de l'année 2023
Publié le 26 Oct. 2022
Note de Présentation BP 2022- CC du 13.04.2022
Publié le 25 Avr. 2022
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